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Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance du Grand Port Maritime de La Rochelle a été installé le 16 janvier 2009. Il est composé de 17 membres :
5 personnalités qualifiées nommées par l'Etat,
5 représentants de l'Etat,
4 représentants des Collectivités Territoriales et de leurs groupements,
3 représentants du personnel de l'établissement.

Voir la liste des membres du Conseil de Surveillance


[ Accès privé pour les membres du Conseil de Surveillance ]

Délibérations des Conseils de Surveillance

2011

Conseil de Surveillance du 25 novembre 2011 - Délibérations

Conseil de Surveillance du 29 septembre 2011 - Délibérations

Conseil de Surveillance du 24 juin 2011 - Délibérations

Conseil de Surveillance du 24 juin 2011 - Avis

Conseil de Surveillance du 17 mars 2011 - Délibérations

Conseil de Surveillance du 17 mars 2011 - Avis

2010 

Conseil de Surveillance du 26 novembre 2010

Conseil de Surveillance du 1er octobre 2010

Conseil de Surveillance du 18 juin 2010 - Délibérations

     Annexes aux délibération du Conseil de Surveillance du 18 juin 2010

     Annexe à la délibération 3.1 Partie 1

     Annexe à la délibération 3.1 Partie 2

     Annexe à la délibération 3.2 Partie 1

     Annexe à la délibération 3.2 Partie 2

Conseil de Surveillance du 26 mars 2010 - Délibérations

    Annexes aux délibérations du Conseil de Surveillance du 26 mars 2010 :

    Annexe à la délibération 3.1

    Annexe à la délibération 3.2

    Annexe à la délibération 3.3

Conseil de Surveillance du 15 janvier 2010

2009

Conseil de Surveillance du 27 novembre 2009

Conseil de Surveillance du 2 octobre 2009

Conseil de Surveillance du 26 juin 2009

Conseil de Surveillance du 27 mars 2009

 

 

 

 

 

 

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