Ecran principal

Mentions légales

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Gestion éditoriale

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par :

Identification : PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE
Siège social :
Port Atlantique La Rochelle - BP 70394
17001 La Rochelle Cedex 1
Tél. 33 (0)5 46 00 53 60 - Fax 33 (0)5 46 43 12 54
RCS : LA ROCHELLE 485 389 811
Code APE :  APE 522 Z
Directeur de la publication : Michel PUYRAZAT
Responsable de la rédaction : Sarah BOURSIER

 

Exactitude de l'information

Nous mettons tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.

Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE qui pourra être révoquée à tout moment. PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq ans (5 ans), à moins que l'internaute ne les supprime.
Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglets : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Responsabilité de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE

Dans les conditions autorisées par la loi, PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE n'encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.

Protection et traitement des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées dans les formulaires de contacts).

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à :

1. La candidature en ligne. Le destinataire des données est le service Ressources Humaines de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE.

2. L'abonnement à la lettre d'information. Le destinataire des données est la Mission Communication de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE.

3. Les demandes d'informations. Le destinataire des données est la Mission Communication de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE.

4. Les retraits de dossiers d'appels à projets. Le destinataire des données est la Mission Communication de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE.

Ce site a fait l'objet d'une inscription au registre du Correspondant Informatique et Liberté.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au correspondant informatique et liberté de PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE à l'adresse suivante : info@larochelle.port.fr .

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Création et hébergement du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :
Mediapilote : Conception graphique et création de site Internet
E-majine : Logiciel de gestion de contenu de site Internet

 

Crédit et droit d'auteur

L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son...) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de Port Atlantique La Rochelle et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation préalable de Port Atlantique La Rochelle et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images.

Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d'auteur. En tant que création de l'esprit, les images (même les copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'image a été mise en avant et de celle qu'elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.

 

Crédits photos :

  • Port Atlantique La Rochelle
  • Bernard HENRY - Emeraudes Productions
  • Max PAGNOUX - Les Vols de Max