Conseil de Développement

Conseil de développement 2019

Le Conseil de Développement est consulté sur le projet stratégique et la politique tarifaire du Port, et plus largement sur toutes les questions que pourraient lui soumettre le Conseil de Surveillance ou le Directoire. Il se réunit au moins deux fois par an.

Il se compose de trente membres issus de quatre « collèges » représentant : la place portuaire, le personnel des entreprises exerçant une activité sur le Port, les collectivités territoriales, ainsi que des personnalités qualifiées intéressées au développement du Port.

 

Liste des membres du Conseil de Développement (Septembre 2020)

 

En 2021, les Conseils de Développement sont programmés les 9 avril et 8 octobre.

À La Rochelle, le règlement intérieur du Conseil de Développement a entériné la création de quatre commissions permanentes :

  • Investissements, logistique et équipements ;
  • Economie ;
  • Qualité, sécurité et relations clients ;
  • Développement durable des entreprises de la place portuaire.

Conformément à l’article L5312-11 du Code des Transports, une commission des investissements a été constituée au sein du Conseil de Développement en 2019. Cette commission se réunit au sein de la commission « Investissements, logistique et équipements ».
Sont soumis à l’avis de la commission des investissements :
- Le projet stratégique du Grand Port Maritime, avant sa transmission pour examen au Conseil de Surveillance ;
- Les projets d’investissements publics d’infrastructures d’intérêt général à réaliser sur le domaine portuaire et à inclure dans le projet stratégique ;
Par ailleurs, sont présentées en commission des investissements, les orientations prises par le Port s’agissant des nouvelles conventions de terminal (convention d’occupation du domaine public ou contrat de concession).

Les quatre collèges du Conseil de Développement participent à ces commissions, qui sont par ailleurs ouvertes à tous les membres du Conseil qui souhaiteraient s'y inscrire.

La synthèse des travaux des commissions est restituée au sein du Conseil de Développement, où les commissions définissent également les grands axes de réflexion pour l'exercice à venir.

Le Président et Vice-président du Conseil de Développement sont invités une fois l'an au Conseil de Surveillance pour présenter la synthèse des travaux des commissions et les grands axes de réflexion pour l'exercice à venir.

 

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